Mentions légales
Version préparatoire. Les champs entre crochets devront être complétés avec les informations de l’entreprise avant l’ouverture commerciale de NORMIZO.
1. Éditeur du site
Nom commercial : NORMIZO
Éditeur : [NOM ET PRÉNOM / DÉNOMINATION LÉGALE]
Statut juridique : [ENTREPRENEUR INDIVIDUEL / MICRO-ENTREPRENEUR / AUTRE]
Adresse professionnelle : [ADRESSE COMPLÈTE]
SIREN : 793 617 358
SIRET : [À COMPLÉTER]
RCS / RNE le cas échéant : [À COMPLÉTER]
TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER OU MENTION « TVA NON APPLICABLE, ART. 293 B DU CGI » SI APPLICABLE]
E-mail : contact@normizo.fr
Directeur de la publication : [NOM ET PRÉNOM]
2. Hébergement
Le site normizo.fr est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — RCS Lille Métropole 424 761 419.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus propres à NORMIZO (textes, graphismes, visuels, structure du site, méthodes, documents et outils vendus) est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, revente, redistribution, publication ou mise à disposition non autorisée est interdite.
4. Indépendance
NORMIZO est une marque indépendante. Elle n’est pas affiliée à l’Organisation internationale de normalisation (ISO). Les produits NORMIZO sont des outils de préparation et de pilotage et ne remplacent pas les textes officiels des normes applicables.
5. Contact
Pour toute question concernant le site : contact@normizo.fr.
Dernière mise à jour : 17 septembre 2026.
