1. Seller

[IDENTITÉ COMPLÈTE, STATUT, ADRESSE, SIRET, E-MAIL]

2. Products

Normizo commercialise des contenus numériques et outils de préparation opérationnelle. Les caractéristiques essentielles, formats et prix sont présentés sur chaque fiche produit.

3. Price

Les prix sont affichés en euros. La mention TTC/TVA applicable doit être adaptée à votre situation fiscale réelle : [MENTION TVA À COMPLÉTER].

4. Order and payment

La commande devient définitive après validation du paiement via [PRESTATAIRE DE PAIEMENT]. Le client reçoit une confirmation de commande sur l'adresse fournie.

5. Digital delivery

Le contenu numérique est fourni par téléchargement ou lien d'accès après confirmation du paiement. Le client doit disposer d'un équipement compatible avec les formats annoncés.

6. Right of withdrawal — digital content

Lorsque l'exécution du contrat commence immédiatement, le parcours de commande devra recueillir l'accord préalable exprès du consommateur pour commencer la fourniture avant la fin du délai de rétractation ainsi que sa reconnaissance de la perte de ce droit dans les conditions prévues par la réglementation applicable. Le paramétrage correspondant devra être activé dans la solution de paiement/vente avant ouverture.

7. License of use

L'achat n'emporte aucun transfert de propriété intellectuelle. Sauf licence distincte, les fichiers sont destinés à l'utilisation autorisée de l'acheteur et ne peuvent être revendus, redistribués, publiés ou mis à disposition de tiers.

8. Limitations

Les outils Normizo sont des ressources indépendantes de préparation. Ils ne constituent ni une certification, ni une garantie de conformité ou de réussite à un audit, et ne remplacent pas les textes officiels applicables.

9. Complaints

Contact : [E-MAIL]. Modalités de médiation de la consommation : [MÉDIATEUR À RENSEIGNER SI APPLICABLE].

10. Applicable law

[CLAUSE À ADAPTER À VOTRE SITUATION ET À VOTRE CLIENTÈLE].